Les avenants au contrat d’édition

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Vous pouvez négocier l’ajout d’un article à votre contrat d’édition :

  • soit rétrospectivement
  • soit au moment de signer le contrat avec votre éditeur

D’une manière générale, l’avenant doit permettre l’utilisation de votre publication à des fins non commerciales et donc de vous conserver le droit

  • de déposer votre publication (avec ou sans embargo) sur les plateformes nationales, institutionnelles (celle de votre établissement), thématique (ex : REPEC ou ArXiv)
  • et dans ce cadre, de permettre son utilisation et sa reproduction à des fins non commerciales, et notamment dans le cadre des activités d’enseignement et de recherche

Les arguments pour sensibiliser l’éditeur aux bénéfices qu’il peut retirer en acceptant l’avenant existent :

Les publications d’un éditeur qui acceptent le dépôt et la diffusion dans une plateforme d’archive ouverte bénéficient d’un référencement accrû et donc d’une plus grande visibilité, puisque sur les plateformes, est mentionnée la référence de la publication d’origine (par exemple via un lien DOI).

L’ enquête PEER (Publishing and the Ecology of European Research) a permis de le démontrer : un article ayant une version accessible librement sur PEER voit sa consultation augmenter en moyenne de 11%.

Vous voulez ajouter un avenant aux contrats que vous signez ou avez signés avec votre éditeur ?

Voici trois modèles :

  • l’avenant rédigé par le Groupe de Travail Accès Ouvert Couperin

modeleavenantversionfinale pour diff

  • l’avenant SPARC

Addendum to Publication Agreement (SPARC)

  • l’avenant d’OpenAire

OpenAIRE_model-amendment-to-publishing-agreement_fr

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